Louis Moinard


De: Moinard (Louis, Joseph, Auguste)
ancien sénateur ; 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Louis Moinard
sénateur de Vendée
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Moinard (Louis)
sénateur de la Vendée
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Moinard (Louis)
sénateur de Vendée
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Moinard (Louis)
sénateur de Vendée
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Moinard (Louis)
sénateur de la Vendée
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
b) Désignés par le Sénat
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.